Artisan Meunier depuis 1760
Mentions légales
Crédits
Conception / réalisation / hébergement : Diatem
Infos légales
Ce site est édité, conçu, développé et hébergé par la société Diatem, société à responsabilité limitée, au capital de 200 000 €, dont le siège social est 2 rue de Dublin – Espace Européen de l’Entreprise – 67300 Schiltigheim, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro 2002 B 1091, code SIRET 443 355 987 00043, code NAF 722C.
Présentation du site
Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur la société Moulin Kircher et des liens vers différents sites internet. Le site est la propriété de la société Moulin Kircher. Son Directeur de publication est Jean Kircher.
Respect des droits de propriété et marques
L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site en lui-même sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l’autorisation écrite et préalable de Moulin Kircher. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de Moulin Kircher ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un de ces éléments sans l’autorisation écrite de Moulin Kircher ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. Moulin Kircher se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Respect des images
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de Moulin Kircher et/ou sont utilisées par Moulin Kircher avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de Moulin Kircher. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.
Mise en garde générale
Moulin Kircher ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que Moulin Kircher s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, Moulin Kircher ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.
Exclusion de responsabilité et indemnisation
Moulin Kircher ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez Moulin Kircher et ses filiales, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec votre usage du site.
Informations personnelles
Par information personnelle, on entend « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (Extrait de l’article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Il s’agit par exemple :
- d’un nom,
- d’une adresse postale,
- d’un numéro de téléphone,
- d’une adresse électronique.
La technique qui permet la configuration automatique du site au moment de votre connexion et la présélection d’informations est celle des cookies.
Cela signifie que la configuration du site est liée à votre ordinateur et que donc toutes les personnes utilisant votre ordinateur ont un site configuré de façon identique.
Utilisation de vos données personnelles – Communication à des tiers
En utilisant ce site, vous consentez à l’utilisation par notre site des données personnelles vous concernant, que vous avez communiqué ou qui sont collectées via le fonctionnement du site. Ces données sont nécessaires pour vous adresser notamment des newsletters et pour vous permettre de bénéficier de certains services offerts par ce site.
En vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou d’opposition sur les données nominatives collectées qui vous concernent. Ces droits peuvent être exercés en nous adressant un mail à l’adresse magasin@moulin-kircher.fr ou par courrier adressé à Moulin Kircher, 10 Quai du Moulin, 67600 Ebersheim, France. Nous vous précisons que nous collectons de manière automatique via le fonctionnement du site, des informations concernant notamment les pages du site qui vous intéressent le plus, ceci de manière à établir à partir de ces informations des analyses et des statistiques afin de mieux connaître vos souhaits et vos centres d’intérêts. Nous pourrons ainsi et sous réserve de ce qui suit, vous adresser des informations ciblées en fonction de vos centres d’intérêts. Il se peut que nous utilisions à cet effet des cookies. Nous pouvons communiquer, à l’exception de votre adresse e-mail, les données personnelles ainsi collectées à tous tiers de notre choix, tels que nos prestataires ou fournisseurs qui concourent à la fourniture des services proposés. La communication de ces informations auprès des ces fournisseurs et prestataires peut être nécessaire à la réalisation des prestations. Vous pouvez vous opposer expressément à la communication de vos données à des tiers, par e-mail et/ou par courrier adressé à Moulin Kircher, 10 Quai du Moulin, 67600 Ebersheim, France.
Concernant votre adresse e-mail
En nous communiquant votre adresse e-mail, le site Moulin Kircher se réserve la possibilité de vous adresser par voie numérique, des newsletters et toute information concernant nos produits et nos services. Si vous ne souhaitez pas recevoir de tels messages, vous pouvez à tout moment vous désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans le pied de page de chaque newsletter.
Par ailleurs, nous pourrons transmettre votre adresse e-mail au profit de tiers susceptibles de vous adresser par e-mail des messages non sollicités susceptibles de vous intéresser. A tout moment vous pouvez nous contacter notamment par e-mail pour nous demander l’arrêt de la communication de votre adresse e-mail. Conformément au droit français, ces informations pourront être dévoilées par Moulin Kircher à toute personne physique, morale ou entité administrative qui aurait la faculté de l’exiger. Enfin, Moulin Kircher crée à partir des données utilisateurs (informations nominatives ou non) des analyses statistiques pour ses propres besoins. Ces données résultant de ces analyses étant agrégées et donc totalement anonymes, Moulin Kircher se permettra éventuellement de les céder ou de les vendre à des tiers.
Que sont les Cookies ?
Les « cookies » sont des fichiers envoyés par un gestionnaire de site sur le disque dur de l’internaute permettant au gestionnaire d’identifier et de mémoriser l’internaute lorsque celui-ci se connecte au site.
Moulin Kircher peut être amené à utiliser le système des « cookies » afin de collecter des informations lors de votre passage sur notre site. Cela nous permettra de savoir quelles sont les parties de notre site qui vous intéressent. Moulin Kircher pourra alors mieux connaître vos centres d’intérêt et vous afficher des informations adaptées à vos besoins. Ces « cookies » vous éviteront également de devoir fournir chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront que vous nous avez communiqué ces informations à une date antérieure. Il vous est possible à tout moment de détecter l’existence de ces « cookies » et, le cas échéant, de les supprimer.
Formalités de déclaration
Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Cette dernière est enregistrée sous le n°1862059.
Liens Externes
Moulin Kircher propose des liens depuis son site vers d’autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du site. Moulin Kircher n’édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Moulin Kircher et ces sites. Dès lors, Moulin Kircher ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tout élément ou service présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.
Droit Applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Comment nous contacter si vous avez des questions sur cette charte ?
Cette charte ayant pour objet de protéger votre vie privée, nous vous remercions de nous faire part de vos souhaits et de vos commentaires.
S’il vous semblait que vos données n’étaient pas traitées selon vos souhaits lors de votre passage sur ce site, nous vous remercions de bien vouloir nous l’indiquer. Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Si à l’avenir vous ne souhaitez pas être contacté suite à une visite sur le site Moulin Kircher, écrivez-nous à Moulin Kircher, 10 Quai du Moulin, 67600 Ebersheim, France ou par e-mail à magasin@moulin-kircher.fr. Si vous souhaitez vérifier, corriger ou mettre à jour une information nominative que vous nous auriez communiquée, écrivez nous. Moulin Kircher fera tout son possible pour répondre à vos attentes.
Modification des conditions
Moulin Kircher se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Dernière modification le 17/07/2015.